Conditions générales d’utilisation du site Zelanophyric
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23 mars 2026
Acceptation des conditions
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Définitions
Certains termes utilisés dans ces conditions sont définis pour clarifier leur portée.
- « Site » désigne l’ensemble des pages web, contenus et outils accessibles à l’adresse zelanophyric.sbs.
- « Utilisateur » design toute personne qui navigue, consulte ou interagit avec le site.
- « Données personnelles » comprend les informations identifiables relatives à un utilisateur conformément à la loi.
- « Contenu » vise tous les textes, images, documents ou supports présents sur le site.
Utilisation du service
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Accès
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Obligations de l’utilisateur
Chaque visiteur s’engage à respecter les présentes conditions et la réglementation applicable.
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- Respecter les droits de propriété intellectuelle de l’éditeur et des tiers.
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Usages interdits
Les utilisateurs s’interdisent certains comportements sur le site.
- Extraire ou reproduire tout ou partie du contenu sans autorisation préalable écrite.
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- Perturber ou tenter de compromettre le bon fonctionnement du site.
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Propriété intellectuelle
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Contributions des utilisateurs
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Droits sur le contenu soumis:
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Vie privée et données personnelles
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Avertissement et limitation de responsabilité
Les contenus sont à visée informative générale et ne constituent pas un conseil personnalisé.
Absence de garantie:
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Responsabilité limitée
La responsabilité du site ne saurait être engagée pour l’usage ou l’interprétation des contenus fournis.
Garantie
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Résolution des litiges
Tout litige sera d’abord traité à l’amiable avec l’équipe de Zelanophyric.
Arbitrage
À défaut d’accord amiable, les différends seront soumis à l’autorité compétente en France.
Ce mode de résolution n’exclut pas la médiation conventionnelle.
Règlement en ligne des litiges
Les utilisateurs peuvent recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne pour tout litige.
Ouvrir la plateforme de règlement en ligne: Ouvrir la plateforme de règlement en ligne
Loi applicable et juridiction
Toute difficulté d’interprétation sera tranchée selon le droit français.
Résiliation
Chacun peut cesser d’utiliser le site à tout moment, sous réserve du respect des obligations antérieures.
Mises à jour
Ces conditions peuvent être amenées à évoluer. Les nouvelles versions seront précisées sur cette page.
Divisibilité
L’invalidité d’une clause n’entraîne pas celle des autres dispositions contractuelles.
Contrat intégral
Le présent document constitue l’accord complet entre l’utilisateur et zelanophyric.sbs.
Contact et informations légales
Pour toute question, contactez-nous via les coordonnées ci-dessous.
Adresse e-mail: content@zelanophyric.sbs
Téléphone: +33 3 42 04 80 37
Adresse postale: 20 Rue de Grassi, 33000 Bordeaux France
Date d’entrée en vigueur: 23 mars 2026
Version: 1.0